Alain Bruel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bruel (Alain)
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000279516(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Bruel (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la viticulture
Sur proposition de Vignerons indépendants de France
Groupe:
Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
conseil_administration
JORFTEXT000000234559(source JORF)
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Bruel (Alain)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs
Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la viticulture
Sur proposition de la Confédération nationale des caves particulières
Groupe:
Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000751168(source JORF)
nomination
09 Février 200009/02/2000
De: Bruel (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, chargé de la présidence du tribunal pour enfants
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="1999-09-02"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_pour_enfants="pour enfants"
depart_retraite
JORFTEXT000000393242(source JORF)
admission
04 Avril 199904/04/1999
De: Bruel (Alain)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, chargé de la présidence du tribunal pour enfants. Chevalier du 12 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-12"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Bruel (Alain)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs
Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la viticulture
Sur proposition
De la Confédération nationale des caves particulières
Groupe:
Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000196774(source JORF)
nomination
19 Décembre 199619/12/1996
De: Bruel (Alain, Marie, Louis)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, chargé de la présidence du tribunal pour enfants ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bruel (Alain, Raymond, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.